Conditions générales de vente

Produits et disponibilités

Chaque produit est accompagné d'un descriptif permettant au client de connaître les caractéristiques essentielles du produit; les photos et illustrations n'ont toutefois qu'une valeur indicative. De même, pour les produits à la découpe,leur poids est suceptible de varier selon la découpe dans une fourchette de +/- 5% par rapport au poids indiqué dans le descriptif, l'excedent ou l'insuffisance de poids ne donnera lieu à aucune augmentation ou diminution proportionnelle du prix.

En conséquence, notre responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée en cas d'erreurs, imprécisions ou omissions relativement aux informations de notre offre mise en ligne sur ce site.

Nous nous reservons le droit de modifier à tout moment et sans préavis notre offre. En conséquence, les produits de notre offre sont disponibles tant qu'ils figurent sur le site et dans la limite des stocks. La disponibilité ou non d'un produit ainsi que le délai de livraison est indiquée au client lors de la saisie de la commande et lui est confirmée dans l'accusé reception de celle-ci. En cas d'indisponibilité confirmée dans l'accusé reception de commande, le client pourra alors demander, dans un délai de 72 heures, soit l'annulation de sa commande contre remboursement, soit la substitution avec un autre produit disponible.


Prix

Le prix des produits est indiqué en Euros (€) toutes taxes comprises et est garanti sous réserve de modification du taux de la TVA.
Une facture détaillée peut vous être adressée indépendamment de votre colis sur un document support papier ou informatique à votre demande. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Modes et délais de livraison

Les marchandises peuvent être retirées à la ferme.

Pour la région chatelleraudaise :il est possible d'être livré à domicile, le jour ou le lendemain de la distribution prévue à la ferme après prise de rendez-vous par téléphone. Le tarif des livraisons est fixé selon le code postal du domicile :

- Chatellerault (86100) : 5,00€

- alentours de Chatellerault, code postaux(86220,86540,86530,86100(hors chatellerault)): 8,00€

-communes limitrophes,codes postaux(86130,86140,86110,86210,86230,86450,37160,37350): 12,00€

Pour Poitiers et ses environs : possibilité de livraison à Poitiers à definir avec le producteur.

Pour une livraison hors du departement de la vienne :

prendre contact directement avec le producteur

Paiement

Les paiement se font par chèque, CB, ou en Espèces lors du retrait de votre commande le jour de la livraison.

Force majeure

La force majeure et le cas fortuit nous exonèrent de toute obligation de livrer. Toute inexécution due à la force majeure ou au cas fortuit, donnera lieu à remboursement, s'il y a lieu, des sommes réglées mais en aucun cas à des dommages et intérêts.

Données personnelles

Les informations nominatives demandées pour l'enregistrement de votre commande donnent lieu à un traitement informatique.
L’acheteur qui a expressément donné son consentement préalable, peut être amené à recevoir par courrier électronique des propositions commerciales portant sur des produits ou services fournis par des partenaires commerciaux de l'Elevage des Trois cheminées ou émanant de ces derniers.

En vertu de la loi "Informatique et libertés" du 6/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification relatifs aux informations qui vous concernent, ainsi qu'un droit d'opposition. Pour cela, il convient d'écrire à :
Mr MEMETEAU Philippe

Les Trois cheminées

86100 Chatellerault

Convention de preuve

Les parties décident que la preuve de leurs obligations contractuelles sera rapportée de la manière suivante : Il est convenu que le fait de cliquer sur le bouton "TERMINER LA COMMANDE" manifeste le consentement de l’acheteur et entraîne son acceptation des dites conditions de vente.

Le contrat est définitivement formé entre les parties lorsque le client clique sur l’icône "TERMINER LA COMMANDE" .


Litiges

Le lieu de formation du contrat est dans tous les cas la France.

Les relations entre les parties seront en conséquence régies par le droit français. A défaut d'une solution amiable, le Tribunal de Commerce de Poitiers est seule autorité compétente.